Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) JULES BAVOUX
/
ANYBEL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ANYBEL
JULES BAVOUX S.A. -

Numéro de dépôt :
1140887
Date de dépôt :
27/06/1980
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque ANYBEL

Déposée le 27 juin 1980 par la Société Anonyme (SA) JULES BAVOUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « ANYBEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) JULES BAVOUX domicilié(e) 2, rue Alphonse Baudin - 01101 OYONNAX - France.

La marque ANYBEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1140887.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 21

Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque ANYBEL est expirée depuis le 27 juin 1990.

JULES BAVOUX a également déposé les autres marques suivantes : ANYBEL


JULES BAVOUX S.A. - - 2, rue Alphonse Baudin - 01101 OYONNAX - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-056

Papier et articles en papier, carton et articles en carton, imprimés, cartes de présentation pour peignes;pinceaux;peignes et éponges;brosses et matériaux pour la brosserie;ustensiles de toilette.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.